Legal notice
MENTIONS LÉGALES
Le site Internet GELLE FRERES PARFUMS est édité par MADE IN FRAGRANCE SAS, société immatriculée au RCS de Reims sur le numéro 939 110 300, au capital social de 3000€, dont le siège social est situé au 27 rue d'Igny 51390 Gueux, France.
Numéro TVA Intracommunautaire : FR56939110300
Contact : histoire@gellefreres-parfums.com
Directrice de la publication : Pauline de Medeiros
Hébergeur : OVH SAS
Solution e-commerce : Shopify
CONDITIONS D'UTILISATION
Tous les éléments du Site : les éléments graphiques, textuels, vidéos, images et produits, sont la propriété exclusive de MADE IN FRAGRANCE SAS.
Toute reproduction, copie, distribution, modification ou utilisation, totale ou partielle, de ces Droits de Propriété Intellectuelle, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l'accord exprès et préalable de MADE IN FRAGRANCE SAS, est strictement interdite. Il en est de même pour toute combinaison ou conjonction avec toute autre marque, symbole, logo et, plus généralement, tout signe distinctif destiné à former un logo composite.
Le non-respect de cette obligation constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.
La dénomination « Gellé Frères » a fait l'objet d'un dépôt de marque auprès de l'INPI. En conséquence, toute reproduction de cette marque, non autorisée par MADE IN FRAGRANCE SAS, constitue un acte de contrefaçon susceptible de poursuites pénales et civiles.